Constitution de la Confédération des Alliances Unies

INTRODUCTION:

Cette constitution doit être lue et approuvée par toute alliance souhaitant se joindre à la Confédération des Alliances Unies. Cette constitution devra être respectée par tous les membres d’une alliance membre de la Confédération.
Il est impératif que le représentant d'une alliance de la confédération ait lu cette Constitution.


La Confédération des Alliances Unies :

La Confédération est une union créée entre différents alliés ayant un objectif commun. Elle a était créé afin de pousser les relations diplomatiques à un niveau bien plus élevé que de simples pactes.
L’objectif premier de la Confédération des Alliances Unies et de combattre afin d’instaurer un sentiment de paix et de liberté dans l’univers.


PARTIE I: DROIT ET DEVOIR


1- Toutes les Alliances se doivent de combattre pour un but commun qui est la paix et la liberté.

2- Toutes les alliances s’engagent à coordonner ses efforts avec toutes les autres alliances Membres.

3- Toute intégration aux Alliances Unies implique la création immédiate d’un pacte total avec toutes les alliances membres de la Confédération.

4- Toutes les alliances disposeront des mêmes droits. Néanmoins les Alliances fondatrices se réservent un droit de responsabilité plus important. (Non-défini pour l'instant, mais notemment au niveau de l'administration du forum).

5- Les leaders et représentants devront obligatoirement être présent sur le forum de la Confédération. De plus dans la page d’accueil de l’alliance l’appartenance à la Confédération devra être signalée par cette phrase :
« Nom d’alliance, membre de la Confédération des Alliances Unies. »
exemple : Alliance Dream Team, membre de la Confédération des Alliances Unies.

6- Toutes les nouvelles lois, plans d’attaques, objectifs militaires ayant étaient votées au parlement devront immédiatement prendre effet.

7- Toutes les alliances membres pourront si elles le demandent, réunir le Parlement et ce dans les meilleurs délais.

8- Toute alliance membre peut être renvoyée de la Confédération si elle ne respecte pas les lois définies dans la Constitution.


PARTIE II: ORGANISATION

1- Toutes les Alliances disposeront d’un seul représentant au parlement. Celui-ci sera élu par son alliance de la manière dont elle l’aura décidée et elle pourra en changer qu’après en avoir avertie les Membres représentants.

2- Tous les membres pourront discuter les problèmes et sujets débattus, cependant la décision finale sera prise au Haut Conseil.

3- Les décisions se prennent au Haut Conseil par les représentants d’alliance et elles ne peuvent prendre effet qu’à la majorité absolue. En aucun cas un représentant ne pourra prendre une décision seul sans en avertir les autres représentants. Ainsi toute décision au parlement ne pourra prendre effet qu’après que tout les représentants aient été concertés. Si toutefois le représentant ne donne aucun signe pendant 1 semaine la décision sera prise sans son consentement.

4- Les alliances membres devront se concerter entre elles pour l’intégration d’une nouvelle alliance dans la Confédération avec tous leurs membres souhaitant faire part au débat. La décision se prendra au Haut Conseil que si les différents partis n’arrivent pas à se mettre d’accord.

5- Si des plaintes sont déposées contre un représentant (par d’autres représentants ou son alliance) il pourra se voir retirer son statut.

6- Le forum ne pourra être administré que par les membres fondateurs, néanmoins les autres représentant auront le statut de modérateur et auront accès à toute les parties du forum.



Constitution de la Confédération des Alliances Unies,
Rédigée par le Représentant de l'A.DT : FoxFire.
Relecture par le Représentant de Greygnovol : Styx.

Avenant n°1 à la Constitution :

TAG des alliances membres :

Les alliances membres doivent modifier leur TAG d'alliance pour identifier aisément leur appartenance à la Confédération.
L'ajout au TAG consiste a inscrire un "x" de chaque coté du nom du TAG.
Exemple possible :
1- [x.GREY.x]
2- [xADTx]
3- [x_KoE_x]
etc.

Avenant n°2 à la Constitution :

Droit de parole :

Chaque membre d'une alliance de la Confédération à un droit de parole au parlement, ainsi qu'un droit de vote consultaif, et de proposition de vote consultatif. (Les scrutins officiels sont effectués uniquement dans la salle du Haut Conseil par les Représentants d'Alliance.)

Avenant n°3 à la Constitution :

Intégration d'une nouvelle alliance dans la Confédération :

L'intégration d'une nouvelle alliance dans la Confédération doit etre votée à l'Unanimité par les représentants des alliances membres.

Les membres confédérés peuvent inviter une nouvelle alliance à l'ambassade pour que celle-ci présente sa candidature. Ils doivent alors les informer que l'acceptation ou le refus à l'intégration dans la Confédération dépendra ensuite d'un vote du Haut Conseil.

Pour conserver notre crédibilité et notre puissance, nous n'intégreront que les alliances d'au moins 8 membres qui se situent dans les 25 alliances les plus puissantes par membre. Attention : les alliances de 7
membres ou moins sont exclus du décompte.

Exemple (liste issue du classement par membre) :

01 ELITE 12m 264pts
02 C.PRF.E 11m 240pts
03 .p.X. 14m 230pts
04 L.P.D.A. 1m 176pts
05 AA 1m 174pts
06 p.B 1m 170pts
07 Legends 15m 138pts
08 AbYmE 13m 138pts
09 AKATSUKI 12m 133pts
10 x.GREY.x 10m 133pts
On considère que l'alliance x.GREY.x est 7eme au lieu de 10eme en raison des 3 alliances composées d'un seul membre (L.P.D.A. ; AA ; p.B).

Avenant n°4 à la Constitution :

Entente de Relation Amicale (ERA) :
Pour les alliances pas assez puissantes pour intégrer la Confédération, mais qui désire toutefois une forme d'alliance ou une protection de la Confédération, elles pourront signer une Entente de Relation Amicale (ERA).

Cette entente agira comme une simple reconnaissance, et n'empêchera pas les attaques entre les membres Confédérés et les membres d'alliances signataires d'une ERA. Mais ces raids devront être envisagé qu'en dernière priorité. En outre les destructions de flotte seront à éviter.

Cependant l'acharnement entre membre de la Confédération et d'alliance lié par ERA sera prohibé. Si après enquète il s'avère qu'un attaquant se serait acharné, des mesures pour obliger un remboursement pourront être prises.

Toutefois les alliances signataires d'une ERA seront relativement protégées puisque l'ordre de priorité des cibles (voir Charte) les positionne en fin de liste.

Si l'alliance liée par une ERA est en Guerre officielle (c'est à dire référencé sur le forum Ogame), alors elle devient automatiquement liée par un PT avec la Confédération après un vote à la majorité absolue du Haut Conseil de la Confédération (le vote est pour éviter les possibles abus de déclaration de Guerre).

Si l'alliance liée par une ERA vient déposer une plainte au Siège de la Confédération (l'Ambassade sur ce forum), alors la Confédération s'engage a étudier la plainte et à y répondre dans la mesure de ses moyens. Les plaintes pourront concerner une alliance ou un souverain ennemi qui deviendra ainsi prioritaire dans le choix des cibles, après un vote à la majorité absolue du Haut Conseil de la Confédération.